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Remomeix
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2020-09 - 17 décembre 2020

Compte-Rendu

Conseil Municipal de Remomeix

Séance du 17 décembre 2020

L’an deux mil vingt, le dix-sept décembre à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire               le onze décembre deux mil vingt, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Présents : LAXENAIRE David, BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, MAURER Lucie,  MICLO Michel, DAVIN Boris,  MURATORI Marc, GEORGES Thibaut, BOULAY Denis

Absents :

Excusés : LOUIS Sébastien, BROCHARD Mickaël

Procurations :

Nombre de conseillers en exercice : 11

Le quorum étant atteint,  Mme MARCHAL Sophie a été élue secrétaire de séance

Ouverture de la séance à 19h05

Rappel de l’ordre du jour :

  • Décision modificative
  • Convention archivage électronique
  • Soumission parcelles au régime forestier
  • Repas des anciens – adaptation à la crise sanitaire
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2020

Le procès-verbal de la séance du 5 novembre 2020 n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.

Décision modificative

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, prend la décision modificative suivante : Compte 21311 – hôtel de ville :                                              -    12 000.00 €          

Compte 21318 – Autres bâtiments publics :             +   12 000.00 €

Pour permettre le paiement des travaux  de la terrasse et du changement des portes de la salle polyvalente

Convention archivage électronique

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’adhérer au service d’archivage électronique du département des Vosges pour les documents générés sur la plateforme SPL XDEMAT par la commune suivant la convention présentée

Soumission au régime forestier

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande l’application du régime forestier géré par l’ONF aux parcelles C 680, territoire de Pair et Grandrupt, et B1335, territoire de Raves.

Repas des anciens – adaptation à la crise sanitaire

Pour cause de crise sanitaire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’annuler le repas des anciens « 2020 », prévu le 31 janvier 2021, charge le Maire d’acheter un petit cadeau pour chaque ancien.

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations :

Impasse des Bihayes, renforcement talus au niveau du fossé 

Informations diverses :

  • Travaux rue des Voivres ont été réalisés
  • Terrasse de la salle polyvalente, l’entreprise Francesconi a presque terminé
  • Le changement des portes est prévu semaine 2 par Mercier David
  • Villaume a commencé les travaux sur le réseau d’eau rue de la Combe, et devrait terminer le 18/12/2020
  • Le prochain conseil est fixé le jeudi 28 janvier 2021

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte 4 délibérations.

Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 20h20