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Remomeix
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2020-07 - 10 septembre 2020

Compte Rendu du Conseil Municipal de Remomeix

Séance du 10 septembre 2020

L’an deux mil vingt, le dix septembre à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire                                   le quatre septembre deux mil vingt, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Présents : BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, LAXENAIRE David,  MICLO Michel, DAVIN Boris, GEORGES Thibaut, BOULAY Denis,  BROCHARD Mickaël, MURATORI Marc

Absents :

Excusés : MAURER Lucie, LOUIS Sébastien

Procurations : MAURER Lucie à BROCHARD Mickaël

Nombre de conseillers en exercice : 11

Le quorum étant atteint,  Mme MARCHAL Sophie a été élue secrétaire de séance

 

Ouverture de la séance à 20h20

Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020

Le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020 n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à  l’unanimité  par les membres du Conseil Municipal

Achat parcelles forestières

Les Membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à  l’unanimité, décident de l’acquisition des parcelles B493, B494, B546, B720 et B722, territoire de Remomeix pour un montant de 4 500€

Assurance statutaire

Le Conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la proposition d’assurance statutaire proposée par le centre de gestion des Vosges, contrat de 4ans à compter du 1er janvier 2021. Il charge le Maire d’opter pour la couverture des agents CNRACL et agents IRCANTEC et de choisir les franchises et options.

Délégué CLECT Communauté d’Agglomération

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à  l’unanimité, désigne M. David LAXENAIRE délégué à la CLECT et  M. Michel MICLO, délégué suppléant

Changement portes extérieures salle polyvalente

Suite à modification technique nécessaire sur l’une des portes à remplacer, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le devis définitif de 16 939.00€ HT soit 20 326.80€ TTC et charge le Maire de lancer la commande

Vente presbytère

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord pour la vente du presbytère, sis 218 rue d’Alsace à Sainte Marguerite, charge le Président de la Commission Syndicale des Biens Indivis de cette vente au nom des communes

Part communale du presbytère

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande à ce que la recette correspondante de la part communale soit versée à la Commission Syndicale des Biens Indivis gérant l’église de Sainte Marguerite.

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations :

  • Renouvellement contrat gaz pour 36 mois auprès de CPE Energie, chauffage mairie et salle polyvalente à compter du 1er octobre 2020

Informations diverses :

  • L’INSEE a validé les chiffres du recensement 2020 : 444 bulletins individuels ont été enregistrés, en 2015, l’enquête en avait décompté 476.
  • L’aménagement forestier de la commune pour la période 2020-2039 a été approuvé par Mme la Préfète de Région en date du 15 juin 2020.
  • Tirage au sort des jurés d’assises réalisé à Ban-sur-Meurthe Clefcy le 10/09/2020, pas d’habitant de Remomeix tiré au sort.
  • Réfection enrobé rue de Saint-Dié et rue Georges Minette, demande dérogatoire de passage piéton car interdit par règlement sur route départementale hors agglomération.
  • Le prochain conseil est fixé le jeudi 22 octobre à 20h00

 

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte 6  délibérations.

Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 21h30