Compte-Rendu Conseil Municipal de Remomeix
Séance du 21 octobre 2021
L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-et-un octobre à vingt heures quinze minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le huit octobre deux mil vingt-et-un, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : LAXENAIRE David, BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, MAURER Lucie, MICLO Michel, MURATORI Marc, BOULAY Denis, DAVIN Boris, LOUIS Sébastien, GEORGES Thibaut, BROCHARD Mickaël
Excusés :
Procurations :
Nombre de conseillers en exercice : 11
Le quorum étant atteint, Mme KOVACS Sophie a été élue secrétaire de séance
Ouverture de la séance à 20h29
Rappel de l’ordre du jour :
- DECI
- Tarifs salle polyvalente
- Réparation tracteur
- Demande achat bâtiment communal
- Paiement en ligne
- Adhésions SMIC
- Questions diverses
- Modification statuts Communauté d’Agglomération
- Approbation CLECT 2021 et 2022 Communauté d’Agglomération
- Renouvellement logiciel administratif
- Informations diverses
Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 septembre 2021
Le procès-verbal de la séance du 7 septembre 2021 n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.
DECI
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de confier à un prestataire extérieur la réalisation des contrôles techniques des poteaux incendie, charge le Maire de cette démarche, inscrit la dépense au Budget
Tarifs salle polyvalente
M. le Maire propose de reporter ce point à l’issue des travaux.
Réparation tracteur John Deere
Le point est annulé.
Demande achat bâtiment communal
M. le Maire fait savoir aux membres de Conseil Municipal que la société locataire du local de la salle polyvalente souhaite en devenir propriétaire. Elle n’a pas fait d’offre chiffrée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, se prononce défavorablement à la vente du local de la salle polyvalente
Paiement en ligne
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de proposer à ses administrés le paiement en ligne à compter du 1er janvier 2022, charge le Maire de signer la convention Payfip proposée par la DGFIP et tout autre document permettant cette mise en œuvre, inscrit au BP les dépenses liées à ce fonctionnement
Adhésion SMIC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal l’unanimité, se prononce Pour l’adhésion du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de l’Agglomération Romarimontaine au SMIC
Questions diverses :
Modification statuts Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, accepte la proposition de modifications des statuts telle que proposée par la Communauté d’Agglomération dans sa délibération 2021/08/24 du 20 septembre 2021.
Rapport des charges 2020 et 2021 transférées à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les rapports 2020 et 2021 des charges transférées à la Communauté d’Agglomération tels que présentés
Logiciel administratif
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, l’unanimité, décide de renouveler le contrat à compter du 1er décembre 2021 auprès de la société Segilog suivant un forfait annuel de 2088.00 € HT pour cession du droit d’utilisation et 232.00 € HT pour maintenance et formation et ce pour une période de 3 ans soit jusqu’au 30 novembre 2024, inscrit les dépenses au budget, charge M. le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations :
Néant
Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte 7 délibérations.
Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 21h25