Compte Rendu
Conseil Municipal de Remomeix
Séance du 7 septembre 2021
L’an deux mil vingt-et-un, le sept septembre à vingt heures quinze minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le deux septembre deux mil vingt-et-un, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : LAXENAIRE David, BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, MAURER Lucie, MICLO Michel, MURATORI Marc, BOULAY Denis, DAVIN Boris
Excusés : LOUIS Sébastien, GEORGES Thibaut, BROCHARD Mickaël
Procurations : LOUIS Sébastien à LAXENAIRE David
Nombre de conseillers en exercice : 11
Le quorum étant atteint, Mme KOVACS Sophie a été élue secrétaire de séance
Ouverture de la séance à 20h20
Rappel de l’ordre du jour :
- Vente ferme Aubry
- Neutralisation amortissement subvention presbytère
- Rapport de gestion SPL Xdemat 2020
- Questions diverses
- Informations diverses
Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 juillet 2021
Le procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021 n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.
Vente du 26 route de Saâles
Le Conseil Municipal, après en avoir délibérer, à l’unanimité, valide le prix net vendeur à 173 000€, les frais d’agence à 12 000€, et le prix acheteur à 185 000€.
Neutralisation amortissement subvention presbytère
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la neutralisation totale de l’amortissement de la subvention d’investissement correspondant à la cession du presbytère et valide les écritures comptables nécessaires
Rapport de gestion du conseil d’administration SPL XDEMAT exercice 2020
Le Conseil municipal, après examen, à l’unanimité, décide d’approuver le rapport de gestion de l’exercice 2020 du Conseil d’administration de la société SPL XDemat tel que présenté et approuvé par l’assemblée générale des actionnaires le 7 juin 2021.
Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte 3 délibérations.
Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 20h55