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Remomeix
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2021-07 - 07 septembre 2021

Compte Rendu

Conseil Municipal de Remomeix

Séance du 7 septembre 2021

 

L’an deux mil vingt-et-un, le sept septembre à vingt heures quinze minutes, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le deux septembre deux mil vingt-et-un, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Présents : LAXENAIRE David, BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, MAURER Lucie, MICLO Michel, MURATORI Marc, BOULAY Denis, DAVIN Boris

Excusés : LOUIS Sébastien, GEORGES Thibaut, BROCHARD Mickaël

Procurations : LOUIS Sébastien à LAXENAIRE David

Nombre de conseillers en exercice : 11

Le quorum étant atteint,  Mme KOVACS Sophie a été élue secrétaire de séance

 

Ouverture de la séance à 20h20

Rappel de l’ordre du jour :

  • Vente ferme Aubry
  • Neutralisation amortissement subvention presbytère
  • Rapport de gestion SPL Xdemat 2020
  • Questions diverses
  • Informations diverses

 

Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 juillet 2021

Le procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021  n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à l’unanimité  par les membres du Conseil Municipal.

Vente du 26 route de Saâles

Le Conseil Municipal, après en avoir délibérer, à l’unanimité, valide le prix net vendeur à 173 000€, les frais d’agence à 12 000€, et le prix acheteur à 185 000€.

Neutralisation amortissement subvention presbytère

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la neutralisation totale de l’amortissement de la subvention d’investissement correspondant à la cession du presbytère et valide les écritures comptables nécessaires

Rapport de gestion du conseil d’administration SPL XDEMAT exercice 2020

Le Conseil municipal, après examen,  à l’unanimité, décide d’approuver le rapport de gestion de l’exercice 2020 du Conseil d’administration de la société SPL XDemat tel que présenté et approuvé par l’assemblée générale des actionnaires le 7 juin 2021.

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte  3 délibérations.

Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 20h55